Intoxication Monoxyde de Carbone & Diagnostic gaz sans défaut

[fishton]

Bonjour à tous

Merci de prendre le temps de me lire !

j'ai été victime d'une intoxication au CO dans une maison que nous venons d'acheter.
Dans la maison et plus précisément dans la salle de bain, il y a une chaudière au gaz de 2013 sur tirage naturel (donc cheminée)

Dans le diagnostic gaz, il n'est fait mention d'aucune anomalie

voila ce qui est écrit :

L'installation intérieure de gaz ne comporte aucune anomalie.
Cette conclusion ne porte que sur les points qui ont pu être contrôlés (voir observations).

L'installation intérieure de gaz ne comporte aucune anomalie.
Présentation d'une attestation de vacuité des conduits de fumées datant de moins d'un an : document non présenté.
Présentation d'un contrat d'entretien de la chaudière de moins d'un an : document non présenté.
Présentation des notices d'utilisation du ou des appareils : document non présenté.
En l'absence du donneur d'ordre ou de son représentant, certains contrôles n'ont pu être effectués. Nous attirons l'attention du donneur d'ordre sur le fait que, conformément à la norme NF P 45-500, sa responsabilité resterait pleinement engagée en cas d'accident ou d'incident ayant pour origine une défaillance de toute ou partie de l'installation n'ayant pu être contrôlée et lui rappelons que notre responsabilité est limitée aux points effectivement vérifiés, et que les contrôles réalisés ne préjugent pas de la conformité de l'installation.

Il est rappelé au donneur d’ordre l’obligation d’entretien des appareils et de contrôle de la vacuité des conduits de fumées en cas de présence d’appareils gaz hors table de cuisson.

Après mon passage aux urgences et suite à la coupure de sécurité GRDF j'ai demandé le passage de Qualigaz pour valider la non conformité de l'installation

voici les anomalies remontées :

A2 28C
L’appareil est raccordé sur un conduit qui est utilisé ́egalement comme conduit de ventilation

A2 28C
Présence de plusieurs tubes au sein d’un meme conduit de fumee alors que la configuration observee ne le permet pas

A2 29B
Le conduit de raccordement presente une reduction brusque de section

A2 30
L’appareil raccorde non etanche est installe dans le meme local qu’un dispositif d’extraction mecanique supplementaire (hors VMC)

+ Faire verifier le dispositif d’evacuation des produits de combustion par une entreprise qualifiee

Ces anomalies graves auraient elles du etre remontées par le diagnostiqueur ou cela ne tombe pas dans la norme NF mentionnée ?



Merci par avance

[Hashbe]

Les anomalies relevées par Qualigaz reprennent le minimum d'une installation gaz.
Le diagnostiqueur doit relever ces anomalies
Ce n'est pas simplement de l'esthétique ou de la qualité de fonctionnement mais, comme vous l'avez vécu, un danger de mort.
Dans votre cas le diagnostiqueur est fautif, mais également l'installateur et la société d'entretien.
Lancez une procédure judiciaire, un expert judiciaire vous confirmera mes propos
Remettez vous bien de cet incident

[fishton]

Merci pour votre retour rapide.

J'avais peur que le diagnostiqueur puisse se défausser de ses responsabilités. Etant donné votre message cela me conforte dans l'idée que le diagnostiquer n'a pas fait son travail correctement et que le professionnel ayant réalisé l'entretien non plus.

Concernant l'installation, elle a été faite alors que notre vendeuse était déjà propriétaire (achat en 2012, installée en 2013), je n'ai aucun document de conformité de l'installation ... donc je pense que cela a été fait au noir ou directement par elle sans intervention professionnelle ... mais il va être difficile de prouver qu'elle savait le danger que représentait l'installation je pense

bonne soirée

[Hashbe]

Le responsable est celui ou celle qui a fait l'installation. Si le travail est fait au Black elle est entièrement et doublement fautive.
Avec le N° de série un expert judiciaire peut savoir où a été vendu cette chaudière et peut-être remonter jusqu'à l'acheteur.
J'espère que votre mauvaise expérience servira de leçon à certaines personnes

[pascal85]

Bonjour
Le vendeur est responsable de l'installation qu'il a fait, ou faire faire.
Le diagnostiqueur est également responsable, et est normalement là pour réaliser un certain nombre de contrôle et relever les anomalies de sécurité qui ont été signalées par Qualigaz.
Cordialement