(Je suppose que le sujet a du être abordé à de nombreuses reprises, mais je cherche une réponse bien précise.)
- Est-ce qu'un poêle à pellet peut être considéré comme un bien immeuble par nature, à partir du moment où ce bien meuble : doit lui être utile (à l'immeuble donc), c’est-à-dire le compléter (qu’il soit indispensable ou non n’a pas d’importance) de façon à en permettre sa pleine utilisation ?
Dans mon cas, utilisation du poêle pour chauffer l'entièreté de la maison, car trop cher pour se chauffer au fioul et donc les proprios ne se servent plus de la chaudière.
- Ou bien, le bien doit être utile à l’immeuble par nature c’est-à-dire : servir à sa
pleine utilisation, en faciliter l’usage.
Sur le site, que j'ai trouvé, figure quelques exemples : lustres, ventilateur à palmes,
piscine hors terre, poêle à combustion lente, pellet, corde à linge, four encastré, remise sur des blocs de ciment, etc.
En espérant que quelqu'un puisse m'éclairer.
Bonne journée et merci
Que faire en cas de litige ?
