Informations sur les frais de douanes pour un colis

[Bastoune]

Salutations !

J'espère être au bon endroit pour poster cela.

J’explique mon cas : je suis à l'étranger depuis début 2014. Dernièrement j'étais en Australie. Voulant alléger mon sac de voyage j'ai donc envoyé un colis avec quelques affaires m’appartenant ainsi qu'à ma conjointe. Lorsque mon paternel a reçu le colis il a dû payer 61€ de frais de douanes, un papier était joint au colis mentionant le montant à payer mais aucune explication du pourquoi du comment.

Savez vous donc où je pourrais me renseigner ? Je ne demande pas forcément (maintenant) à être remboursé, je souhaite savoir pour quelles raisons ces frais me sont appliqué ?

J'ai entendu dire que lorsque la douane ouvre un colis aléatoirement il faut par la suite payer des frais de douanes, est-ce mon cas ?

Au dos de ce papier est renseigné une adresse internet (colissimo.fr/importcolis) mais il me semble avoir ouïe dire que le site de colissimo était maintenant fermé du coup je suis logiquement redirigé vers le site de la poste mais impossible pour moi de trouver la partie “import colis”
Si vous avez possibilité de m’éclaircir j'en serais ravi ou alors juste me renseigner un service où je pourrais avoir mes réponses.

Merci

Bonne journée

[Ozd]

Bonjour Bastoune,

Lorsque vous recevez un colis d'un territoire qui ne se situe pas dans l'espace douanier de l'Union Européenne, il passe nécessairement par une étape qu'on appelle le "dédouanement".
En effet les objets importés font l'objet de la perception de taxes douanières par l'Etat, selon leur nature et leur valeur, au delà d'un certain seuil appelé "franchise douanière".
Chaque envoi doit donc être accompagné d'une déclaration en douane (type CN22 ou CN23) afin de pouvoir être dédouané.
Contrairement à ce qu'on pourrait penser d'emblée, ce ne sont que très rarement des agents de la DGDDI (la "Douane") qui procèdent au dédouanement, mais des employés des diverses sociétés de transport dûment habilités. En se basant sur la déclaration faite par l'expéditeur, ils calculent les éventuelles taxes douanières qui seront perçues et reversées intégralement à l'Etat.
Pour vérifier l'exactitude des déclarations en douane et dans le cadre des luttes contre la contrefaçon, les armes et les produits stupéfiants, des agents de la DGDDI sont amenés à ouvrir des colis, mais ces recherches sont en général ciblées et ne concernent que peu de colis.
En sus des taxes douanières, la plupart des transporteurs (tous, en fait) perçoivent des frais de traitement (généralement compris entre 15 et 40€) qui rémunèrent le travail de dédouanement, de perception des frais auprès du destinataire et le cas échéant l'avance des taxes à l'Etat.
Quant au calcul des taxes en lui même, il est relativement compliqué et laisse part à un certain degré d'interprétation. Si cela vous intéresse, vous trouverez votre bonheur sur le site www.douane.gouv.fr.
Cordialement.

Olivier

[Bastoune]

Merci Olivier pour cette réponse bien détaillée !

Pour ce qui est des taxes douanière j’étais plus ou moins au courant mais dans mon cas le contenu du colis était des affaires (vetements, sac à main de ma conjointe et un appareil photo polaroid) qui m’appartenaient déjà à mon départ de France je les avais acheté bien avant mon départ à l'étranger.

Une question me tarode l'esprit, si mon colis passe en dédouanement pourquoi dois-je payer le travail de dédouanement (je comprend que cette action à un coup financier bien sûr) mais pourquoi moi ?
Et est-ce normal que sur le papier joint à mon colis il n'y ait pas d'explications juste le montant détaillé des frais ? J'ai ressenti cela comme un : “paye et ne cherche pas plus loin”
Je suis intrigué par cette pratique qui est pour moi plus ou moins malhonnête.

Merci encore pour la réponse précédente.

Bonne fin de journée

Bastien

[Ozd]

Rebonsoir,

Concernant le pourquoi de cette taxe, je ne pourrais vous répondre avec exactitude, je suppute que toute marchandise arrivant sur le territoire est taxée si sa valeur le justifie, dans la mesure où l'agent chargé du dédouanement n'a aucun élément pour juger que cette marchandise était à vous avant votre départ.
Concernant les frais de dédouanement, il vous est en principe remis un feuillet ou une facture détaillant les frais payés au livreur. Pour la Poste, ce feuillet est généralement jaune (mais pas toujours), je ne sais pas ce qu'il en est ailleurs.
De fait, pour garder l'exemple de la Poste, au delà du calcul des frais de douane, de l'avance des frais à l'Etat (que vous ne faites que rembourser à la Poste), le livreur va devoir prendre le temps de vous encaisser, de faire les comptes, éventuellement de vous aviser au bureau de poste, chose qu'il n'aurait pas du faire si le colis n'avait pas été taxé. Ces frais ne sont pas fictifs, puisqu'il représente un surcroît de travail réel.
Il me semble qu'il vous est possible de contester une taxe en douane, je reviendrais avec plus de renseignements demain.
Bonne soirée.

Olivier