Etiquettes de marques

[Wallou91]

Enfin trouvé , (enfin j'espère ).
Je reprends ma demande ...en abrégé.
Un vendeur peut-il mettre une étiquette de sa marque sur un produit fabriqué hors frontières ?
Un vendeur peut-il mettre une étiquette de la marque d'un fabricant sur un produit fabriqué hors frontières ?
Merci d'avance

[justedroit]

Bonjour Wallou91,
Oui dans les deux cas, dés lors que le fabricant est au courant, qu'il est donc positionné comme revendeur, que ses achats soient réguliers.

Il en est de même de tout autre produit vendu avec une étiquette autre que celle du fabriquant.

[Wallou91]

Juste droit merci de votre réponse qui , sans me satisfaire , doit me suffire car je pense que si l'on costruit une cv et qu'on la vent avec l'étiquette Ferrari cela doit être bon !!!
Encore merci et bonne journée