Chronopost et IOSS (guichet unique de la TVA)

[toshfax]

Bonjour,

J'ai commandé des articles au Japon gérés par le site internet ZENMARKET.
Pour la préparation du colis, ils proposent de payer la taxe (20%) par le système de guichet unique, appelé aussi IOSS.
Ce processus permet surtout d'éviter que le colis soit dédouané (ou géré par un transporteur) et de subir surtout leur frais de dossier abusés.

Lors de la réception de mon colis, chronopost m'a demandé de payer la taxe et aussi du coup leur frais de dossier. Total 24 euros.

Pour faire court, j'ai contacté par courrier/email Chronopost et Zenmarket.

La réponse de Chronopost
En gros ils expliquent que Zenmarket n'a pas respecté la procédure.
Même si sur l'étiquette du colis il y a "VAT PAID" (tva payée) et le numéro de l'IOSS, chronopost indique qu'il faut aussi qu'il ait une trace sur le serveur du transporteur. D'après chronopost, il n'ont pas eu cette trace.

La réponse de Zenmarket
Ils expliquent que pour imprimer l'étiquette VAT PAID, l'imprimante disposée par JAPAN POST n'autiserait pas l'impression si cela n'était pas connecté au serveur IOSS. Il y a l'étiquette, alors il y a la trace numérique.

Note : le colis ne faisant pas plus que 150 euros donc ne parlons pas des droits de douane

Voilà, sur reddit je peux voir qu'il y a d'autres personnes dans mon cas avec seulement comme par hasard CHRONOPOST dans l'histoire. D'autres boutiques ont décidé d'arreter les envois EMS géré par chronopost car ce dernier pose trop de problème.

Je crois que Chronopost a gagné. Mon dernier email fut envoyé sur le site européen gérant l'IOSS mais pas de réponse.