Chantier non commencé, acompte versé

[Faucille_marteau]

Bonjour,

Pourriez-vous m'éclairer sur les recours que je puisse avoir contre un artisan, ayons foi en l'humanité, mal organisé.

Contexte : Il y a 5 mois nous avons acheté une maison où nous avons besoin de refaire l'escalier. Du coup on a trouvé un artisan qui nous semblait sérieux - le commercial inspirait confiance. Nous étions novices en matière de travaux, alors nous avons validé le devis et versé l'acompte comme nous a indiqué le commercial, SANS date de début ni fin de chantier, ni dit par écrit ni sur le devis. Le commercial a bien évidemment traîné un bon 3 semaines 1 mois avant de nous donner une date à l'oral, pour dans 2 mois (3 mois après la signature du devis). Nous n'étions pas pressés, alors c'était OK. Arrivé décembre, c'est à dire juste avant le début hypothétique du chantier, le commercial invoque les fêtes pour des problèmes de logistique, et qu'on remettrait au mois suivant. Nous ça nous arrangeait pas car un chantier à l'extérieur était prévu, et cela aurait été très compliqué pour circuler. On a dit début février (4 mois après la signature) pour laisser le temps à l'artisan travaillant à l'extérieur de finir le chantier.


Fin janvier, le patron m'appelle pour invoquer des problèmes d'intempéries pour un nouveau retard. Là ça commence à bien faire, non seulement ça traîne, aussi ça tombait pendant les vacances scolaires, et on a déjà mis en place une organisation qu'on doit défaire. Là je les contacte pour avoir une nouvelle date pour qu'on puisse se réorganiser à nouveau, plusieurs jours où je leur demande la date, on me dit " oui oui on a la date, on vous rappelle". C'est dur de rester calme et factuelle, j'ai l'impression qu'on me prend pour un jambon.

Cet artisan a également fait des travaux en extérieur chez mes parents, qui n'ont pas été exécutés correctement. Malheureusement j'avais déjà versé l'acompte quand j'ai appris ça, je crains pour le chantier à venir (s'il vient un jour).

Là ça fera bientôt 6 mois que devis a été signé et l'acompte versé. En vrai je confierai bien ce chantier à un autre artisan, plus sérieux et vu comment ils on travaillé chez mes parents ça donne pas envie. Sans parler du manque d'organisation et de communication.

Ma question est - puis-je esperer avoir une solution pour annuler ce devis et récupérer l'acompte ? Ou à la rigueur l'obliger à les faire... Qu'on en finisse.

Merci beaucoup !

[justedroit]

Bonjour rFaucille_marteau,
Il s'agit-là d'un devis que vous avez accepté sans que celui-comporte une date d'exécution ou de fin des travaux, comme la Loi en ce domaine l'exige.

Et, vous demandez si vous pouvez espérer une solution pour annuler et récupérer votre acompte ou à la rigueur obliger le professionnel à (enfin) réaliser les travaux.

A cet effet, je vous soumets une solution faisant d'un pierre deux coups, m'en expliquant.

Vous ne pouvez en aucun cas obtenir le remboursement de votre acompte sans résolution du contrat avec ce professionnel.

Mais, pour le résoudre, au préalable, il faut lui adresser une lettre de mise en demeure (LRAR gardant copie), lui demandant maintenant de réaliser les travaux dans un délai très raisonnable (2 mois) en raison du temps déjà écoulé depuis la date du devis.

A la suite de quoi, si au terme de ce délai raisonnable, le professionnel n'a toujours pas réagit, il faudra, à nouveau, lui adresser une nouvelle LRAR, lui demandant cette fois, de procéder à la résolution du contrat à la date de réception de la présente recommandée avec AR, en lui réclamant des dommages-et-intérêts d'un montant égal à celui de l'acompte.

[Faucille_marteau]

Bonjour justedroit, merci beaucoup pour votre réponse !
Pour ceux et celles que cela intéresse, j'ai trouvé cette page sur le site de Que Choisir, avec modèle de lettre et explication.

https://www.quechoisir.org/lettre-type-travaux-retard-ou-arret-n1179/