Messagepar Anthony14 Tourville » 03 janv. 2023, 17:44
Valioud
Non pas de jugement, quand je dis qu'il perd aussi côté chemin, c'est dans le sens où le bornage ne vas pas en sa faveur, je vais utiliser le conditionnel, il serait propriétaire d'une bande d' 1m80 de largeur sur ce chemin à l'origine communal à dos d'âne ( passage d'un humain à cheval ou devant le cheval, je ne sais pas, qualification ancienne), il réclame 3 m de passage maintenant en empietant sur mon terrain et celui de mon autre voisin