Bonjour,
Bonjour,
Je vais essayer de faire le plus court possible.
Je suis arrivé jusque en appel pour un rachat de rente. La cour d'appel m'a donné raison dans son jugement.la secu à été condamné à me verser le rachat de rente.
L'huissier à eu en main ce jugement pour recouvrer les fonds. La secu s'est pourvu en cassation. Personne n'a été mis au courant. 6 mois après l'huissier à écrit a la secu qui de son plein gré, tout en sachant qu'elle s'était pourvu en cassation et toujours sans en informer l'huissier, à versé les fonds.
L'huissier à encore attendu 6 mois pour me verser la somme. Soit un an et deux mois après le jugement en appel.
Étant très sûre , car mon avocat m'avait confirmé que j'étais dans mon droit comme l avait jugé la cour d appel. J'ai encaissé ces fonds qu'on me donnait VOLONTAIREMENT je le rappel... Car l'huissier N'A RIEN SAISI.
La cour de cassation a cassé les deux arrêts présents dans le jugement de cour d'appel. Hors un des deux concerné le rachat de rente dont la secu m'était redevable.
L'avocat voyant que l'erreur était dans la cassation entière du jugement par le juge de la cour de cassation (alors qu'un des deux n'aurait pas du l'étre) à fait une demande en rabat d'arrêt.
Refusé
Hier la sécurité sociale m'a écrit pour me réclamer la somme 3 ans après l'avoir versé volontairement, alors qu'elle savait qu'elle s'était pourvu en cassation.
Elle me donne 15 jours sous menace de recouvrement forcé pour restituer une somme que je n'ai plus.
Ma question est la suivante: "elle est responsable certes, mais que puis je faire légalement ?"
Je suis totalement en panique et mon avocat est absent plus de 15 jours.. Merci de m'aider je vous en prie