VMC d'immeuble d'habitation très bruyante

[Discret]

Bonjour à tous,

J'habite un appartement au deuxième étage en duplex dans un petit immeuble d'habitation dans l'Ile de France (17 appartements sur 4 niveaux, pas d’ascenseur) construit en 2006/2007. Nous connaissons actuellement un gros problème de bruit dû à un changement de VMC.

Quand nous avons pris l'appartement en location en octobre 2007, nous avons été importunés par le bruit de la VMC placé dans les combles au-dessus d'une des chambres. Nous avons signalé le problème au propriétaire (qui a construit lui-même avec son entreprise) qui est intervenu et le bruit est devenu acceptable la nuit.

Cette VMC était composée d'un moteur électrique triphasé 380 V alimenté par un réseau monophasé 220 V suivi d'un onduleur monophasé 220/380V. Un condensateur était placé entre deux enroulements du moteur.

Ce "bricolage" a fonctionné cahin-caha pendant 10 ans et demi, avec une panne tous les deux ou trois ans. Chaque fois qu'il y avait une coupure de réseau E.D.F. ou une disjonction des communs, il fallait penser à relancer l'onduleur sinon pas de VMC.

La VMC est tombé en panne fin Juin. L'électricien appelé par le propriétaire a diagnostiqué l’onduleur H.S. et a voulu le remplacer. Finalement, il n'a jamais réussi à faire fonctionnement l'association onduleur + moteur triphasé. Le propriétaire a fait appel à un autre électricien qui a changé le moteur (nouveau moteur monophasé 220 V à priori) le 18 Août et a remplacé l'onduleur par un variateur de vitesse. Sa référence « ALVIAIR 9L » est identifié comme variateur électronique de tension monophasée 230V - 50Hz pour moto-ventilateur de hotte professionnelle sur internet.

Nous avons constaté une aspiration beaucoup trop forte, qui est plus en rapport avec un aérateur qu’une VMC, à toutes les bouches d’extraction de notre appartement (2 bouches au deuxième étage et deux bouches au troisième étage). J’ai nettoyé les grilles d’aération. En les remettant en place, elles étaient plaquées sur l’entrée et attirées par l’air dans la gaine avec la très forte dépression. Chaque bouche de VMC était très bruyante que ce soit au deuxième ou troisième étage. Par contre, au rez-de-chaussée, le bruit de VMC était à peine perceptible dans l’appartement T2 qu’occupe l’un de mes fils.

De plus, nous subissons un bruit continu dans les chambres du troisième étage venant du dessus. Le bruit maximum est perçu à la tête de lit de la chambre côté Nord. Mais le bruit se fait entendre dans toutes les chambres, même portes fermées. Le bruit est pire que celui que nous avons connu lorsque nous avons pris l’appartement en Octobre 2007. Il s’apparente au bruit d’un lave-linge en cours d’essorage chez l’un de nos voisins.

J’ai examiné le variateur de vitesse dans l’armoire électrique du bâtiment. Il est maintenant à sa vitesse minimale depuis le 25 Août, mais cela a juste très légèrement atténué le bruit de l’aspiration. Le bruit du moteur n'a pas changé dans les chambres.

1er Mail au propriétaire le 21 Août, deuxième Mail le 28 Août. Aucune réponse !

Le propriétaire était en vacances. Il est aussi très long à réagir (quand il réagit). L'entretien des locaux n'est pas sa priorité. Aussi, je cherche une solution pour que nous puissions dormir correctement la nuit. Ma première démarche a été de couper la VMC la nuit, mais les locataires du rez-de-chaussée ne sont pas contents. Je dors maintenant avec des boules Quies, mais mal, et je me réveille avec mal au crane. Mes deux voisins de chaque côté s'en plaignent aussi. (Apparemment, les boules Quies ne peuvent rien contre des bruits de vibrations.)

Je pense qu’il y a lieu de revoir sans doute certains branchements de gaines dans les combles, peut-être l'utilisation de gaines isolées, et probablement la fixation du moteur et son isolation phonique. Le dernier électricien s'est contenté de la mise en place du moteur neuf, et n'a fait aucun contrôle de fonctionnement avec un débitmètre. Je suis sur que nous sommes en dépression trop élevée au deuxième et troisième étage et que l’aspiration est insuffisante au rez-de -chaussée.

Les locataires du rez-de-chaussée et du premier étage ont tous des salles de bains et des WC occultes. Je ne vous dis pas la chaleur pendant la canicule quand la VMC était en panne. Il n’y a que quatre appartements qui ont leur salle de bain au troisième étage qui dispose d’une fenêtre.

J'ai rencontré la secrétaire-comptable du propriétaire ce matin. Apparemment, le propriétaire aurait dit qu'il n'avait pas à gérer le bruit dans ses locations.

Je vais tenter lundi une ultime médiation. Si je n'obtiens pas de réponse, je crois que je vais devoir passer au judiciaire. Je n'ai pas retrouvé dans les discussions une réponse de Justedroit qui pourrait m'aider sur le droit au locataire du bon état de la chose louée.

Tout renseignement est le bienvenu. Merci à l’avance.

[justedroit]

Bonjour,
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité » commente l'article R1134-31 du Code de la santé.

En l'espèce, ce bruit provoqué par votre VMC se situe principalement dans votre logement ce qui est plus simple à traiter.

Vu l'alinéa b) de l'article 6 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, qui énonce que :

"le bailleur est obligé :
-D’assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l’article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle » ;

Vu l'article 1721 du Code civil qui dispose que :

“Il est dû garantie au preneur pour tous les vices ou défauts de la chose louée qui en empêchent l'usage, quand même le bailleur ne les aurait pas connus lors du bail.
S'il résulte de ces vices ou défauts quelque perte pour le preneur, le bailleur est tenu de l'indemniser” ;

De facto, faites savoir à votre bailleur de procéder sous un délai de 15 jours, à la réparation, remplacement ou toute autre solution à sa convenance pour que cesse la nuisance jour et nuit de cette VMC à défaut de quoi, au visa des articles Loi (les lui citer), vous entendrez lui réclamer des dommages-et-intérêts pour privation de jouissance paisible du logement.

Etant entendu que dans ce cas, la mesure de l'intensité sonore doit faire l'objet d'un constat par acte d'huissier.

[Discret]

Bonjour,

Merci à justedroit pour sa réponse.

J'ai rencontré le propriétaire hier. Il reconnait avoir surdimensionné le nouveau moteur, car, dit-il, l'ancien produisait un débit insuffisant. Mais comme le variateur de vitesse est au minimum, je n'en vois pas l'intérêt !
Il dit que le groupe de ventilation est accroché à la charpente à 10 cm du sol, pour le désolidariser de la dalle en béton.
Pour lui, le bruit au niveau des bouches d'extraction est normal et acceptable.
Pour le bruit du moteur au dessus des chambres, il va mettre du revêtement anti-bruit à l'intérieur du caisson du moteur. Il a déjà traité un problème de bruit d'ascenceur comme cela.
Je lui ai donné la notice des atténuateurs SVE HELIOS.
Wait and see.

Je suis à la recherche d'un sonomètre et d'un débitmètre. Je vais faire mes mesures moi-même puisque personne n'en fait. Rien ne vaut une bonne campagne de mesures pour vérifier les hypothèses. Je me vois mal faire venir un huissier à 23h00 le soir ou à 04h00 du matin.

[justedroit]

Bonjour,

Je vais faire mes mesures moi-même puisque personne n'en fait. Rien ne vaut une bonne campagne de mesures pour vérifier les hypothèses. Je me vois mal faire venir un huissier à 23h00 le soir ou à 04h00 du matin.

Certes mais la prise de ces mesures n'aura aucune valeur juridique car qui certifiera qu'elles ont été prises chez vous pendant les heures que vous indiquerez ?

Donc, une personne de votre choix devra en témoigner et pas seulement l'attestant mais selon des dispositions particulières.

[nothappy]

Suite à un contrôle pour une plainte pour nuisance de bruit d'une VMC de toiture dans mon logement (social), le Directeur et le responsable VMC VB Gaz de Créteil , visitent mon logement sous le toit et l'installation en toiture et constatent les causes de ces bruits stressants ininterrompus, insupportables, surtout la nuit. Ils trouvent les corrections à apporter et me rassurent. Il vont y remédier.

Le lendemain, ce même Directeur m'envoie une copie du compte rendu de son contrôle indiquant qu'il n'y a aucun bruit insupportable et qu'aucune intervention n'est à envisager.
Ceci faisant suite à une consultation avec mon bailleur de Créteil Habitat.