Utilitaire avec cellule camping car

[cc08]

Bonjour

Je viens de vendre un utilitaire (véhicule plateau) avec une cellule dessus (type camping car, mais c'est pas du récent clairement)

La carte grise est en CTTE (utilitaire) et le Contrôle technique ne m'a posé aucun soucis lorsque je l'ai passé. (C'est un CTTE donc le contrôle technique n'a pas inspecté la cellule car ce n'est pas un vrai camping car)

L'acheteur revient vers moi après plusieurs semaines pour me dire que le véhicule n'est pas aux normes car il aurait dû être VASP (donc modification carte grise etc) et me demande un dédommagement financier...
Tous ces sujets n'ont pas été évoqués à l'achat...il a juste essayé 2 fois le véhicule et savait qu'il achetait un vieux camping car pas super cher...j'ai rien caché/trafiqué. Acheteur à la base pas "chiant". Il voulait un vieux truc à restaurer mais en état roulant (La base du véhicule est bonne, CT Ok)

Je suis un peu perdu et lit tout et n'importe quoi sur le sujet.

Quelqu'un a un vieux camping car en CTTE? on doit le passer en VASP obligatoirement? jamais eu de soucis avant...il passait le CT sans soucis, assuré etc...
L'acheteur me "menace" m'indiquant qu'il peut faire annuler la vente en prétextant ce type CTTE au lieu de VASP...

Merci d'avance si qlq un peut m'expliquer

[lnacbdo]

Bonjour,

Votre client ne manque pas d'air.
Il ne savait pas ce qu'il achetait ? Il ne savait pas lire une carte grise ?

[cc08]

Oui pour moi rien n'a été caché. Il y a écrit CTTE sur la carte grise, sur le CT et sur l'acte de vente!

Donc on était bien sur un utilitaire avec une cellule qui pouvait faire office d' habitation mais qui n'était pas homologuée en tant que VASP

Rien de caché en gros...

Je pense que l'acheteur pensait acheter un "vrai" Camping Car (donc VASP) sans connaitre la définition d'un VASP ou d'un CTTE et les contrainte/avantages (j'ignorais également pour être franc). Et se retrouve avec un Utilitaire qui fait office de Camping Car via une cellule rajoutée et ça l'embête

Mais on est daccord que ça ne l'empêche pas de l'utiliser? Il m'explique qu'il n'a pas le droit de rouler avec désormais, que les camping car de ce type doivent forcément etre en VASP...et que j'avais pas le droit de la vendre sans passer en VASP avant...

[lnacbdo]

Bonsoir,

Je ne suis pas juriste.

Si en posant une cellule sur un plateau, laquelle est considérée comme un chargement, on peut assurer sa camionnette, passer au contrôle technique et faire l'économie d'un passage à la DRIRE aux fins d'une homologation VASP, il ne faut surtout pas s'en priver.

Les forums de camping caristes ou de 4x4treux fourmillent d'exemples comme le vôtre.
Quant à mon fourgon (assuré en tant que camionnette) équipé comme un camping car, il n'a pas fait l'objet d'une réception à titre individuel à la DRIRE, ce n'est pas un VASP et chaque année il passe sans problème au contrôle technique.
Et j'espère que cela ne va pas changer.

[noss8]

Voilà ce que dit la Matmut:
Un van aménagé est non homologué lorsque l’aménagement réalisé à l’intérieur est sommaire et démontable en peu de temps – 2h maximum. Aucun système de gaz n’est installé et aucune modification majeure n’a été apportée sur la structure du véhicule. Dans ce cas, il n’est pas obligatoire d’homologuer ce véhicule. Il conserve donc sa carte grise de véhicule utilitaire (VU) ou camionnette (CTTE).