Renseignements : insert non conforme

[Nell35]

bonjour a tous,

J'aurais besoins d'éclaircissements concernant la problématique suivante :
Nous sommes locataire d'une maison depuis le 1er juillet 2023, nous avons un insert qui n'apparait pas dans l'état des lieux entrant, est seulement mentionné cheminée en bon état, notre propriétaire nous a dit avoir fait ramoner la cheminée, hors lorsque nous nous sommez servis de la dite cheminée, le lendemain il y avait une odeur de suie très très prononcé dans la pièce.
Nous avons fait venir un ramoneur qui a de suite vu que l'insert est un insert K7, que la cheminée n'est pas tubée et que l'insert n'est pas "plaquée" au mur d'où les odeurs. Il nous a donc fait un rapport de non conformité, et nous a conseillé fortement de ne plus nous en servir.

Quels sont mes recours auprès de mon propriétaire ? Dans l'idéal j'aimerais qu'il fasse le nécessaire pour changer cet insert contre un "vrai" insert tubé etc. ?? Je pense que je rêve mais sinon il faudrait qu'il l'enlève et ferme la cheminée ?

merci de votre aide

[justedroit]

Bonjour NII35,
Oui, je confirme vous rêvez ! Et il n'en est comme preuve que cet insert n'est pas mentionné au bail.

Au surplus, ce qui n'est pas mentionné sur l'EDL d'entrée ne peut être évoqué.

Dés lors, vous ne pouvez demander à votre bailleur de mettre en conformité l'installation de l'insert à moins que sans qu'il y soit mentionné, il est indiqué comme moyen ou supplément de chauffage.

Par contre, pour la cheminée « en bon état », vous pouvez contester pour le moins, l'absence de son ramonage en lui demandant de justifier celui dernier annuel, d'autant si cette obligation vous revient au droit au bail.

Et, au mieux, qu'elle soit en mesure de fonctionner, à défaut de quoi, il manque à une de ses obligations contractuelles au contrat, à moins que si cela ne représente pas pour vous un confort, qu'il fasse le nécessaire pour effectivement boucher cette cheminée.