demande des renseignements contrat assurance-habitation (responsabilité civil)

[tome38]

bonjour,

je me demande si mon contrat-assurance-habitation-carrefour peut prendre en charge avec m'a (responsabilité civil) un litige sur une commande que j'ai fais sur internet , explication: j'ai passé 2 commandes sur internet pour des (casquettes et chapeaux) pour un montant de (754€) il était tous trop petite en tailles (58) ,j'ai demander de tous les échanger en tailles supérieur (60) il m'a donnée sont accord par Mail , je les est tous retourné en (colisimo avec preuve de livraison) j'ai pris des photos (d'emballages des casquettes et chapeaux) je les est expédier le 07/2019 et malgré toutes mes relances qui sont tous resté (vaines) Mail et appel téléphonique et lettre AR qui n'a pas était retiré de sa par je vous remercie d'avance pour vos retour de réponse.

[justedroit]

Bonjour tome38,
Il s'agit d'un retour d'une commande non conforme par défaut d'une taille qui ne semble pas correspondre à celle de sa famille (58) puisque précisez-vous les casquettes et chapeaux sont trop petits.

Le vendeur a réceptionné le colis par preuve apportée mais depuis, il ne répond à rien, ni n'a même retiré votre LRAR.

La protection juridique éventuellement insérée dans cotre contrat d'assurance habitation ne prend pas en charge ce genre de litige qui est celui lié à la consommation.

Alors quoi faire ? Eh bien ! Il faut encore patienter.
Oui, attendre le retour de l'avis de votre AR qui vous renseignera sur le motif de sa non restitution ; c'est important.

Mais surtout, ne pas ouvrir votre lettre mais la conserver telle quelle, qui est une preuve que vous n'avez pas rectifié son contenu, c'est-à-dire vos écrits.

En attendant, s'il s'agit d'une société, pour quelques €uros, vérifiez auprès du greffe du tribunal de commerce via internet la situation financière de cette entreprise.

Puis, revenez vers nous pour vous renseigner sur la suite à donner selon ces rensignements obtenus.

[tome38]

bonjour,

merci pour votre réponse, confirmation que le destinateur (TRACLET) n'a pas retiré a la poste m'a lettre AR donc m'a lettre AR vas être retourné chez moi , j'ai regardé sur le site (greffe du tribunal de commerce) de ROANNE 42 sont (KBIS) et il est bien inscrit sans redressement ou en fermeture ou en faillite.

[tome38]

oups les photos ne se mette pas ici ?

[tome38]

pourquoi je ne peut pas mettre des photos ici ????

[justedroit]

Bonjour tome38,
Je ne comprends pas trop.

Vous dites en haut de votre post que votre LRAR vous sera retournée puis plus loin que celle-ci est arrivée ce matin.

Si vous l'avez reçue, elle est accompagnée d'un AVIS sur lequel est indiqué un motif de sa non distribution, quel est-il ?

Peu importe les photos.

[tome38]

bonjour,

je disais que j'ai reçus ce matin m'a lettre AR que je lui est est envoyé , oui sur la lettre AR il y a bien indiqué le motif de non distribution (pli avisé et non réclamé) je précise que j'ai tous gardé nos échange de Mails et qui me (confimé bien qui allez me faire un échange de tous ses chapeaux et casquettes trop petites) et qui m'a donnée sont adresse ou lui envoyé, désolé si je n'est pas était très clair.

[justedroit]

C'est + clair.

Alors maintenant et en espérant que vous avez gardé copie de votre LRAR, je vous suggère d'adresser à ce vendeur une nouvelle LRAR (la même telle que la copie) ou en absence de copie aux termes semblables au service relation Client du siège de l'entreprise , mais aussi son double par envoi simple. J'explique :

Le vendeur n'a pas pris connaissance de votre LRAR, pourtant il le faut, c'est essentiel, pour le cas échéant, poursuivre votre dossier.

Et pour ce faire, il suffit de lui adresser un courrier par envoi simple.

Mais comme le destinataire peut prétendre ne pas l'avoir recue, vous le signifiez dans la LRAR.

Comment ? En haut et à gauche de votre LRAR (en première page), habituellement l'on mentionne :

Lettre recommandée avec accusé de réception. ou Lettre recommandée avec AR.

Cette fois, vous complétez cette mention juste en dessous, par :

-Lettre doublée par envoi simple.

Dés lors, il importera peu que cette seconde LRAR vous soit à nouveau retournée le cas échéant avec le même motif, il sera considéré que le destinataire a pris connaissance de son contenu par l'envoi simple de son double avec la même force d'une LR.

A la suite de quoi, sans encore de réponse, rapprochez-vous d'une association de défense des consommateurs.

Voilà !

[tome38]

(courrier envoyé en AR qui est resté sans aucune réponse de la par du vendeur) ?

Fontaine le 15/07/2019 (en relisant cette lettre je me suis aperçus que j'ai fais une erreur j'ai mis 2019 a la place de mettre 2020 ! cela a une importance) ?



(clients) (vendeur)

Mr m*****a b***s T*****T
15, rue des m*********s 4, rue de C****e
3***0 f******e 4***0 ROANNE
Téléphone portable : 06.5*.*6.1*.*2 Téléphone: 04.*7.7*.*0.5*
Adresse Mail : b***s_m*************l.**m


Objet : suite à votre accord (t*****t) pour échanges les (4 casquettes et 4 chapeaux) tailles commandé trop petite merci lettre en AR. (sur ce courrier en AR j'ai oublier je précisé que c'était une lettre en AR avec accusé de réception c’était important de le mettre) ?


Bonjour,

Suite a mes nombreux Mail qui sont tous resté sans aucune réponse de votre par suite a votre accore pour échangé les tailles que j’avez passé commande sur votre site pour changement des tailles supérieurs a celle que j’avez commander en (tailles 58/56 pour échanges toute en tailles de 60) , vous m’avez donnée votre accore pour tous les échangés les 4 casquettes et les 4 chapeaux trop petite en taille pour les échangés tous en tailles de (60) : 1er commander passé le 24/026/2015 N° de facture : (FA042479) *1 casquette hatteras belford prix d’achat (89€)-*1 casquette hatteras chevron stetson herringbone prix d’achat (79€) , 2éme commande passé le 18/08/2015 N° facture : (FA045577) *1 casquette irlandaise newsboy herringbone prix achat : 95€ couleur (maron)-*1 casquette the dobby newsboy prix d’achat : (95€)-*1 chapeau panama jean prix d’achat (95€)-*1 chapeau panama el panecilo prix d’achat (75€)-*1 chapeau panama indiana borsalino prix d’achat (161€)-*1 chapeau panama blanchi prix d’achat (85€) je vous joins les 2 factures des commande a se courrier en espèrent avoir une réponse de votre part ?, ou en est vous sur ses échanges ?, si vous avez des casquette/s ou chapeau/x disponible dans mes (tailles 60) ? si oui merci de me le dire est de me le ou les expédié, je vous remercie d’avance de votre réponse.

Cordialement
B***s m*****a


(donc me dire si j'ai bien tous compris ?) j’en-vois une simple lettre (pas de lettre en AR) comme celui que je lui est envoyé le 15/07/2020 en AR ?


Fontaine le 07/09/2020 (ils ont fermé en vacance c'est pour sa que j'ai mis cette date)



(clients) (vendeur)

Mr m*****a b***s T*****T (cette adresse c'est lui qui
15, rue des m*********s 4, rue de C****e
3***0 f******e 4***0 ROANNE
Téléphone portable : 06.5*.*6.1*.*2 Téléphone: 04.*7.7*.*0.5*
Adresse Mail : b***s_m*************l.**m (cette la même adresse que j'ai expédié le- -colissimo c'est lui qui m'a donnée cette adresse)


Objet : suite à votre accord (t*****t) pour échanges les (4 casquettes et 4 chapeaux) tailles commandé trop petite merci lettre en AR.


Bonjour,

Suite a mes nombreux Mail qui sont tous resté sans aucune réponse de votre par suite a votre accore pour échangé les tailles que j’avez passé commande sur votre site pour changement des tailles supérieurs a celle que j’avez commander en (tailles 58/56 pour échanges toute en tailles de 60) , vous m’avez donnée votre accore pour tous les échangés les 4 casquettes et les 4 chapeaux trop petite en taille pour les échangés tous en tailles de (60) : 1er commander passé le 24/026/2015 N° de facture : (FA042479) *1 casquette hatteras belford prix d’achat (89€)-*1 casquette hatteras chevron stetson herringbone prix d’achat (79€) , 2éme commande passé le 18/08/2015 N° facture : (FA045577) *1 casquette irlandaise newsboy herringbone prix achat : 95€ couleur (maron)-*1 casquette the dobby newsboy prix d’achat : (95€)-*1 chapeau panama jean prix d’achat (95€)-*1 chapeau panama el panecilo prix d’achat (75€)-*1 chapeau panama indiana borsalino prix d’achat (161€)-*1 chapeau panama blanchi prix d’achat (85€) je vous joins les 2 factures des commande a se courrier en espèrent avoir une réponse de votre part ?, ou en est vous sur ses échanges ?, si vous avez des casquette/s ou chapeau/x disponible dans mes (tailles 60) ? si oui merci de me le dire est de me le ou les expédié, je vous remercie d’avance de votre réponse.

Cordialement
B***s m*****a


(merci de me dire si il faut changer quelque chose) ?

[justedroit]

Ce n'est pas du tout comme cela que doit se plaindre un (e) Client (e) lorsqu'il (elle) reçoit une livraison qui n'est pas conforme à la commande, comme cela est le cas d'espèce.

Mais en lisant votre modèle de courrier, je m'aperçois qu'il s'agit des commandes que vous avez passées en …. 2015 ! Alors que l'action en matière de litige de la consommation se prescrit par deux ans.

Donc, inutile toute LR et poursuivez encore par mails amiables.