Défaillance du Maître d'oeuvre

[papacharlie]

Bonjour,
J'ai signé avec un maître d'oeuvre un contrat de contractant général pour la transformation d'une dépendance agricole en logement. Les travaux ont débuté mi-janvier 2023 et j'ai déjà payé 15.000 et 45.000 euros d'appels de fonds sur avancement du chantier. Les travaux de gros-oeuvre ont débuté dans la foulée et depuis le 23.02.2023 ceux-ci sont interrompus. J'ai pris contact avec l'entreprise de gros-oeuvre qui m'a informé que le maître d'oeuvre ne lui avait versé qu'un acompte de 4.500 euros et que de ce fait il ne continuerait plus le chantier tant qu'il ne serait pas payé. J'ai alors contacté le maître d'oeuvre, lequel m'a annoncé qu'il avait des problèmes passagers de trésorerie mais que la situation se décanterait sous peu. Depuis le 23.02.2023 le chantier n'avance plus.
Je voudrais savoir quels sont les recours possibles pour débloquer cette situation sachant que le contrat prévoit une durée des travaux de 6 mois à partir de la date d'ouverture du chantier. Je vous remercie pour les réponses que vous m'apporterez.

[François38]

Bonjour

Déjà changer le titre qui rend la suite un peu difficile à comprendre : ce n'est pas une défaillance de votre part, qui êtes le maître d'ouvrage, mais du maître d’œuvre.

Par ailleurs quel était le séquencement initialement prévu des appels de fond ?

[papacharlie]

Autant pour moi, c'est bien une défaillance du maître d'oeuvre.

[papacharlie]

Concernant le séquencement, c'est 5 % à la signature, 30 % au démarrage des travaux, 60 % en court de chantier et 5 % à la réception des travaux.

[valioud]

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/abandon-chantier