Anarque ? Vice Caché ?

[LeLorrain57]

Bonjour, bonsoir,

Je me permet de poser un poste ici car j'ai l'impression de m'être fais "arnaquer" par un vendeur de véhicule.

Je vais essayer un véhicule fin juillet, le vendeur m'annonce que tout les entretiens ont été effectué en temps et en heure, il m'annonce également que le véhicule sera révisée avant la vente, le C.T sera passé et qu'une vidange sera faite pour être "tranquille", nous partons essayer le véhicule tout se passe bien, je lui ramène donc le véhicule après l'essai en lui disant qu'il y'a quelque petit soucis de carrosserie mais cela ne me dérange pas car c'est un véhicule d'occasion, mais je lui demande si c'est possible de changé la plaque d'immatriculation avant car l'ancien propriétaire (ou lui même) avait je pense involontairement "taper" ce qui à fait que le plaque avant n'étais plus conforme car enfoncé et il manqué l'intérieur d'un numéro, je lui demande également si il peut changer les essuie-glace avant la vente car il été mort, il me dit qu'il n'y a pas de soucis que sa sera fais en même temps que l'entretien annoncé plus haut.

Je me dit bon OK ont va réservé le véhicule, j'achète donc ce dit véhicule le 01/08/2024 (Opel Astra 1.7L, 130ch), mais la plaque et essuie-glace non changé.

Premier défaut mais ça j'aurais du le vérifier, le véhicule est vendu avec des pneus neige en été (bon j'aurais du le vérifier avant l'achat, j'ai regarder si les pneus pouvais était encore "bon" mais j'ai pas regarder si c'étais du été, hiver ou quatre saison, passons.

Second default : Je roule avec le véhicule 3mois (à bien retenir), première panne le 5 novembre en rentrant du travail la voiture m'annonce "ENTRETIEN ESP" suivi d'une perte de puissance. Le véhicule étant garantie j'appel donc le garage qui me la vendu et fait "apparemment" les réparations (d'après c'est dire capteur ABS AVG), je récupère le véhicule 15jours après cette panne.

On arrive au 18 novembre le voyant est de retour avec encore cette perte de puissance, je le rappel donc et lui explique de nouveau le soucis qui est le même mais il à du mal à comprendre.
Je lui ramène le véhicule le lendemain et repart avec un véhicule de prêt.
Il me rappelle le lendemain en me disant que le soucis viendrais d'une rotule, il fait les réparations et me rappel quand le véhicule est prêt.
Une semaine plus tard il me rappelle et je récupère ma voiture.

Nous arrivons au 5 décembre et c'est reparti pour de plus belle, encore le même soucis voyant "ENTRETIEN ESP" suivi de la perte de puissance, je l'appel "encore" lui explique "encore" le même soucis, je lui ramène la voiture, mais cette fois-ci je repart piéton car il n'a pas de véhicule de prêt et ne veut pas en sortir une de son parc auto en attendant.
Je le rappel 2jours plus tard, me dit que le voiture n'ai plus chez lui mais l'a envoyé dans un autre garage qui va faire les réparations car lui n'a pas le temps, 1mois passe toujours piéton et pas de nouvelle de ma voiture, quand je l'appel il me dit je vous rappelle mais ne rappeler pas, début janvier il me rappelle enfin en me disant que le défaut viendrais d'une rotule et du capteur ABS (techniquement changer auparavant d'après ces dire, mais au final au début il ne faisait rien en réparation, (il garder la voiture une semaine en me disant qu'il avait fait ce qu'il y avais à faire), j'arrive à savoir dans quelle garage ce trouve ma voiture, j'appel donc ce garage, qui me dit que sa viens bien d'une rotule mais c'est tout, (ils me disent également que je ne suis pas le seul à avoir eu des soucis avec ce garage, et que d'autre personnes avais laisser tombé ne souhaitant pas forcement se "battre" avec ce genre de personnage.

Avec tout cela et en aillant un peut marre je décide de l'appeler en lui demandant d'annulé la vente pour vice caché, il refuse, me dit que mon véhicule sera prêt dans la semaine (nous sommes ce jour la le 3 janvier 2025 et que tout sera réglé, nous arrivons au 13 janvier toujours pas de nouvelle, je l'appel lui demandant ou en es ma voiture, il me dit qu'elle sera bientôt terminée, je lui répète de nouveau que je souhaite annulé le vente car ça fait beaucoup en peut de temps, que je suis toujours piéton et que j'ai besoin d'un véhicule pour aller au travail, que c'est pas forcement à moi de chercher une solution pour un véhicule de prêt car le mien et au garage, pour l'annulation il me dit "je vais pas vous reprendre votre voiture, vous avais vu l'état" (même état que quand il me l'a vendu, certes sale à l'intérieur et à l'extérieur car quand je l'avais je l'utilisé pour aller travailler, et nous somme en hiver donc elle se sali plus vite.
Pour l'annulation il ne veut pas, je le "menace" de lancé une procédure contre lui il me dit "aller cela ne me fais pas peur, j'en ai eu d'autre avant vous!!", nous nous embrouillons au téléphone jusqu'à un moment il m'annonce qu'il peut me prêter un véhicule de prêt en attendant le retour du mien.
J'ai enfin un véhicule de prêt après plus d'un mois d'attente.

Arriver le 5 ou le 6 février il me rappel et me dit que ma voiture est enfin prête et que je peux venir la récupérer, je vais donc récupérer mon véhicule et demande les factures de tous ce qui a été fait dessus que ce soit au cour des derniers deux mois et aussi toute les fois ou elle est retournée chez lui, il me dit qu'il n'a pas les factures et qu'il faut voir avec le garage qui a effectué les réparations, (le garage aillant procéder au réparations ne veut pas me fournir les factures car elle ne sont pas à mon nom et ce n'ai pas moi qui ai ramener le véhicules chez eux).

Nous passons au dessus et récupérons le véhicule.

Et la dernière panne Lundi 3 mars véhicule qui ne démarre même plus voyant "ENTRETIEN DIRECTION ASSITEE, ENTRETIEN ESP, ENTRETIEN AIDE STATIONNEMENT, et le véhicule m'annonce que je n'ai plus de carburant alors que j'avais fais le plein le dimanche 2 mars.
Je l'appel lundi et me dit rappeler moi demain, je rappel mardi il me dit qu'il va envoyer son mécano avec une dépanneuse pour remorquer le véhicule, la journée passe mais pas de nouvelle, je rappel le mercredi en râlant un peut il me demande si je peut la faire rapatrier chez lui, j'appel donc mon assistance qui remorque le véhicule chez lui.

A l'heure actuelle donc dimanche 09 mars, mon véhicule est de nouveau au garage, nous lui avons envoyer un texte de loi en lui demandant de nous restitué la totalité de la somme versé contre le retour du véhicule chez lui (donc annulé la vente), mais il a encore refusé !
Qu'il me fera une proposition de rachat de mon véhicule mais bien en dessous de ce que je lui ai acheté. En sachant que j ai changé les 4 pneus pour du neuf et qu ils n ont que 15 jours de route!

D'après vous, est-ce un vice caché ?
Avais vous une idée pour que je récupère mon argent et lui le véhicule ?

En vous remerciant.

[lnacbdo]

D'après vous, est-ce un vice caché ?
Avais vous une idée pour que je récupère mon argent et lui le véhicule ?

Bonsoir,

S'il y a un vice caché, c'est à vous d'en apporter la preuve. Et ce n'est pas gagné (expertise, frais, ...)
Par contre, il semble que vous puissiez invoquer un défaut de conformité du véhicule

https://www.autoplus.fr/pratique/que-couvre-la-garantie-legale-de-conformite-pour-une-voiture-doccasion-1134746.html

Et comme après plusieurs interventions le défaut persiste, peut-être pourrez-vous demander l'annulation de la vente en invoquant cet article du Code de la consommation :

"Article L217-14
Modifié par Ordonnance n°2021-1247 du 29 septembre 2021 - art. 9
Le consommateur a droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat dans les cas suivants :

1° Lorsque le professionnel refuse toute mise en conformité ;

2° Lorsque la mise en conformité intervient au-delà d'un délai de trente jours suivant la demande du consommateur ou si elle lui occasionne un inconvénient majeur ;

3° Si le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte l'installation du bien réparé ou de remplacement ou les frais y afférents ;

4° Lorsque la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable."

Tout cela se fait de préférence par lettre recommandée avec avis de réception.
Si un juriste passe, il vous en dira plus.

En attendant, des conseils de Que Choisir ici :
https://www.quechoisir.org/decryptage-garantie-legale-de-conformite-vos-questions-nos-reponses-n2423/