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URGENT : problème de voisinage

anthropologue
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URGENT : problème de voisinage

Messagepar anthropologue » 15 sept. 2021, 00:10

Bonjour,

J'habite dans un appartement qui est en réalité une maison coupée en deux. L'isolation phonique pose un réel problème à tel point où j'ai eu des soucis avec mon voisin du dessous. (j'habite donc au dessus, vous l'avez compris).
C'est mon troisième appartement et je me retrouve dans une situation délicate que n'ai jamais pu vivre auparavant.
Mon voisin du dessous, encore étudiant qui vit dans son tout premier appartement m'a fait part à plusieurs reprises du bruit que je pouvais faire, l'obligeant à changer de pièce pour dormir.
Ayant des soucis de santé ainsi que bien d'autre problèmes personnels, il m'arrive de me faire à manger après minuit (pas à 5h non plus). Je fais le moins de bruit possible afin de ne pas déranger. Je ne met jamais de musique, je n'ai pas de télévision, je n'ai jamais fais de soirées chez moi.
Je possède un chat qui fonce un peu partout, le moindre effleurement de son corps contre un mur peut se faire entendre.
J'entends mon voisin ronfler, j'entends des bruits venant de sa vie privée (pour ne pas rentrer dans les détails), des portes, de ses discussions, il m'est arrivé plusieurs fois d'entendre sa douche après minuit etc... Celui-ci a pu faire 5 soirées sans me prévenir alors que je lui avais dis en face qu'il était préférable de me prévenir, juste par principe.
Je ne me suis jamais plains de ces bruits là étant donné que ce sont des bruits plus que normaux du quotidien, je parle par expérience.
Ce voisin en question a pu se plaindre quelques fois (3-4 fois) du bruit venant de ma part. Les bruits que je fais sont ce que lui fait, à la différence que j'habite juste au dessus, ce qui fait que la sonorité est différente.
Lors de ma dernière conversation avec ce voisin là, je lui ai dis que je ne pouvais pas faire grand chose de plus, je fais déjà tout mon possible afin de ne pas déranger. Des arrangements ont étés à l'ordre de la discussion tel qu'un tapis pouvant éviter le bruit de mon fauteuil ainsi qu'une modification de la porte d'entrée (porte automatique qui se ferme toute seule et qui claque à tel point que tout le logement vibre, que ce soit pour lui comme pour moi) on été mis sur la table.

Mais.

Deux jours après, son père qui paie le loyer a sonné à plusieurs reprises chez moi. A peine ouvert la porte, un tonnerre s'abat sur moi.

Insulte, menaces physiques & verbales sur un ton assez violent.
Je ne suis pas rentré dans son jeu afin de le laisser se tirer une balle dans le pied afin d'y trouver un avantage. Après m'être fais intimidé, m'être fait insulté de "[Message Modéré]" et menacé, je suis remonté dans mon logement. (nb: Aucun comportement agressif est venu de ma part, j'ai redis la même chose qu'à son fils).

Ni une ni deux, j'ai prévenu mon propriétaire (qui est le même du logement en dessous) de ce qu'il s'est passé, celui-ci m'a dit en avoir marre de ce genre de problème et qu'il va nous convoquer. Il a énoncé le fait de rompre un/des bail(s). (en parlant donc du miens et/ou de celui du voisin).

Suite à tout ce bazar, j'ai commencé à chercher sur Internet ce qu'il était possible de faire dans ma situation.
J'en suis donc venu à appeler un conciliateur de justice, je dois lui fournir mes informations ainsi que mes raisons de venir vers lui puis je devrai donner les coordonnées du conciliateur au voisin afin que lui raconte sa version des choses.

Là je me retrouve avec deux problèmes, mon voisin qui se plain pour un rien ainsi que des menaces/insultes venant de son père.

Deux problèmes différents. Tellement différents que je vais entamer une main courante envers lui afin d'avoir une trace.
L'histoire avec son père ne me plait vraiment pas et je ne vais pas me gêner d'explorer et de faire toutes les possibilités possibles afin qu'il y ai des répercussions. Je ne peux pas laisser ça couler comme si de rien était.


J'ai à présent résumé la situation dans laquelle je suis et j'aimerai avoir de l'aide sur qu'est ce que je peux faire de plus.

De mon côté, je me fais tout petit, j'évite au plus possible le contact avec mon voisin tout en préparant le maximum de choses possibles afin de me sortir de tout ça.

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Gilou26
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar Gilou26 » 15 sept. 2021, 21:16

Bravo! Rien a redire sur tes démarches. En outre, le propriétaire ne peut résilier un des bails avant échéance sans motif légitime. Ce souci de voisinage peut il etre retenu comme cela ? Le conciliateur de justice te dira ce qu'il en sait. Pense a lui poser la question. Sinon, c'est une menace de la part du propriétaire et ve n'est pas recevable. Il fait cela pour forcer l'un de vous a partir de sois meme par peur. Pour les problèmes sonores, il faudrait faire appel a une société pour voir si l'isolation laisse a desirer. Apres, compte pas trop sur cette option, car tu peux juste faire la demande. Vu ton descriptif de ton propriétaire pas sur qu'il prenne bien cette demande. En outre, c'est assez cher. Le mieux est qu'en meme de temps que le conciliateur cherche une solution viable pour toi et ton voisin, de chercher si possible un autre bien en location voire par achat


Que faire en cas de litige ?

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justedroit
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Re: URGENT : problème de voisinage

Messagepar justedroit » 16 sept. 2021, 13:34

Bonjour anthropologue,
Le Conciliateur de justice vous dira probablement comme je le pense à la lecture des FAITS, que vous n'êtes pas la victime de cette situation mais le mis en cause. Je m'explique :

Côté voisin du dessous.
S'il s'avérait qu'il change de pièce pour pouvoir dormir en raison du bruit qui provient du logement du dessus dont vous êtes le locataire, il est en droit au visa du b) de l'article 6 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 suivant, de réclamer au bailleur des dommages-et-intérêts ou une diminution du prix du loyer en raison d'une manifeste privation de jouissance paisible du logement :

"Le bailleur est obligé :
-D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle" ;

Côté bailleur.
Du coup, comme ce dernier n'est pas tenu à insonoriser les logements et qu'il est le bailleur commun de ses deux locataires, il a obligation, lui, de faire cesser ces nuisances allant jusqu'à l'expulsion du locataire mis en cause au titre du b) de l'article 7 de la Loi précitée :

« Le locataire est obligé :
D'user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location » ;

d'autant si le contrat bail contient une clause résolutoire à cet effet.

L'échéance du bail n'a rien à voir en ce cas, ne s'agissant pas d'une reprise du logement par le bailleur ni de sa vente.

Côté voisin du dessus : Vous.
Vous avouez honnêtement que les bruits qui proviennent du voisin du dessous sont ceux que l'on ne peut lui reprocher comme se doucher tardivement, de ronfler la nuit et autre bruits que vous cataloguez à juste titre comme ceux de la vie courante d'autant lorsque le logement est insonorisé.

Ce, étant entendu que des soirées au delà généralement de 22 h sont des nuisances si vous n'en avez pas été averti.

Pour autant, portez-vous la responsabilité de cette situation ?
Evidemment que non.

Car vous dites que vous prenez vos précautions pour éviter ces nuisances sonores qui existent pour toujours la même raison de logements totalement insonorisés laissant échapper le moindre bruit.

Par contre, pas complètement vos précautions puisque vous dites aussi que des arrangements ont été à l'ordre de la discussion comme un tapis (ou moquette) pour déjà éviter le bruit de votre fauteuil. Pourquoi cela n'a-t-il pas été fait ?

Si votre bonne foi ne peut être mise en doute, c'est toujours le voisin du dessus qui doit faire en sorte, toute proportion gardée, n'émettre aucune nuisance sonore.

Ma suggestion est que vous convainquiez le Conciliateur de justice de se rendre sur les lieux pour se rendre réellement compte du niveau d'insonorisation susceptible de mettre de côté votre éventuelle mise en cause en recherchant des solutions à charges des parties : bailleur et locataires.

Pour info : un Conciliateur de justice peut se rendre sur site.

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