SOS HUISSIER QUI MA TRAHIE

[clarisse]

BONSOIR,

avec beaucoup de désespoir, je sollicite votre aide je vous supplie de m'aider!!!!!
Je me bats depuis des années contre une grosse entreprise, et la justice a a entendu mon appel de reconnaissance de victime, j'ai gagné le référé, le conseil des prudhommes et la cour d'appel, actuellement je suis en cassation( saisie par cette employeur).
J'ai décidé de faire appel a huissier de justice, mon avocat et moi même nous avons réceptionné une proposition d'un échéancier de 2000 euros par mois jusqu'à la décision de la cour de cassation , nous avons refuser.

J'ai reçu le mémoire de la partie adverse , mon avocat de la cour de cassation a demandé naturellement la radiation de l'affaire car je n'ai jamais reçut la somme entière.

Coup de théâtre, je reçoit un chèque ce matin de l'huissier de justice qui a mis en place cet échéancier il a enlever ses frais , sans détaillé juste un cheque.

Actuellement je suis morte d'angoisse car j'ai peur que cet huissier de justice provoque la perte de ma procédure cassation, et je suis très choquée qu'il a piétiner mon droit de refuser tout accord et qui de plus cette société est largement solvable.
Voila ma question, peut on engager la responsabilité civil de cette huissier car il a outre passé ma décision de refus d'échéancier, il a pris ces honoraires sans même justifier de facturation .

Je suis une personne handicapée et j'ai peur d'être en situation d'abus de faiblesse, je vous en prie aidez moi, j'ai payé environs 10 000 euros de frais d'avocat et je suis a bout psychologiquement j'ai même penser a me suicider, je vous en prie aidez moi comment imposer le recouvrement force a cet huissier et pourquoi il refuse de détaillé la facturation, et pourquoi je dois payer alors que l'employeur est condamner au dépens?OH SECOURS JE VOUS SUPPLIE DE VENIR EN AIDE JE NE SAIS PLUS QUOI FAIRE!!!!!!!comment me battre contre cet huissier de justice je supplie cette association de venir en aide ou toute personne qui pourra m'aider, je vous en prie je suis une personne handicapée qui a été estropiée a cause de l'employeur suite a un accident du travail, je ne suis pas quelqu'un de malhonnête , mais ce battre contre une grande société a été un vrai traumatisme pour moi, oh secours!!! ayez pitié!!!!

[justedroit]

Bonjour Clarisse,

Je ne comprends bien votre histoire ; essayons donc de la démêler :

j'ai gagné le référé, le conseil des prudhommes et la cour d'appel, actuellement je suis en cassation( saisie par cette employeur).

Nous sommes là dans une procédure normale, votre employeur s'obstinant à poursuivre alors qu'il va perdre. Jusqu'ici tout va bien. Continuons :

J'ai décidé de faire appel a huissier de justice, mon avocat et moi même nous avons réceptionné une proposition d'un échéancier de 2000 euros par mois jusqu'à la décision de la cour de cassation , nous avons refuser.

Pourquoi faire appel à un huissier alors que vous êtes en attente d'une décision de la Cassation, qu'il vous est fait droit de refuser simplement la proposition de la partie adverse s'agissant d'un plan d'étalement du montant de la dette dans l'attente toujours de cette décision précitée.

J'ai reçu le mémoire de la partie adverse , mon avocat de la cour de cassation a demandé naturellement la radiation de l'affaire car je n'ai jamais reçut la somme entière

C'est normal que vous receviez le mémoire de la partie adverse mais pourquoi votre avocat de la Cassation a radié votre affaire en raison du FAIT que vous n'avez pas reçu la somme entière ? Ne serait-ce pas plutôt une radiation de l'affaire puisque vous avez reçu une sorte d'avance sur la somme due par votre employeur ?

Coup de théâtre, je reçoit un chèque ce matin de l'huissier de justice qui a mis en place cet échéancier il a enlever ses frais , sans détaillé juste un cheque

Nous avons vu que vous avez refusé un plan de financement, la partie adverse inquiète vous remet un chèque. N'était-ce pas là le plus important pour vous ?
Pour ce qui est du détail de la somme, votre pouvez, sans encaisser éventuellement ce chèque, réclamer au Cabinet d'huissier de vous dire en quoi consiste cette somme.

Actuellement je suis morte d'angoisse car j'ai peur que cet huissier de justice provoque la perte de ma procédure cassation, et je suis très choquée qu'il a piétiner mon droit de refuser tout accord et qui de plus cette société est largement solvable

Généralement une procédure ne s'éteint pas tant qu'une partie au débat d'en forme pas requête et que cette requête soit acceptée par la juridiction en question.

Cette affaire vous a usé moralement mais vous êtes à son terme avec une certitude de la gagner d'où cette précipitation de la partie adverse de se voir réclamer des frais supplémentaires.

Allez courage !

Cordialement.

[gilu]

Je ne peux m'empêcher d'exprimer ma satisfaction(pour ne pas écrire mon admiration)à la lecture de la réponse de justedroit,claire,argumentée ...et réconfortante pour Clarisse.
Un condensé de pratique et d'humanité .

[GGDEBAR]

Bonjour,
A ma connaissance un pourvoi en cassation ne peut être reçu que lorsque l'arrêt exécutoire a été pleinement "exécuté", vous seule pouvez considèrer qu'une créance a été soldée