Question métrage Carrez

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Bonjour à tous,

nous avons récemment acquis un appartement et nous constatons un écart significatif de surface. Nous arrivons aujourd'hui à un écart de plus de 5%.

J'ai deux questions :
- Les embrasures de porte sont exclues du métrage Carrez : s'agit-il de l'épaisseur de la porte / son seuil, ou de l'épaisseur du mur dans lequel la porte est intégrée ?
- J'ai lu que la jurisprudence allait dans le sens du retrait de la surface Carrez des surfaces occupées par un ballon d'eau chaude. Est-ce que cela est devenu une "règle" de mesure, ou est-ce que par défaut, les métreurs intègrent toujours ces éléments à la surface Carrez ?

Merci d'avance pour votre aide

[pascal85]

Bonjour
Une embrasure de porte (ou fenêtre) correspond à l'épaisseur du mur où est située la porte (ou fenêtre). La surface de la largeur de l'embrasure n'entre pas dans la surface habitable, quelque soient les portes et leur position.
Une exception : lorsque un placard est réalisé dans l'épaisseur d'un mur en pierre. Il est compté en surface habitable (si ht> 1,80m), alors que cet espace pourrait être considéré comme une embrasure de porte.
Le ballon d'eau chaude seraient à décompté de la surface habitable selon un jugement qui sert de jurisprudence. Pour autant, ça dépend des juridictions qui ne les considèrent pas de la même manière... ce serait trop simple !
Personnellement, je considère qu'un ballon d'eau chaude est un équipement qui peut changer de place. Si vous le remplacez par un BEC horizontal, il peut être situé alors à une hauteur supérieur à 1,80m et son emprise redevient de la surface habitable.
Ce qui est incompréhensible dans cette jurisprudence qui décompte le BEC, c'est que d'autres équipements ne sont pas décomptés alors qu'ils sont beaucoup moins "démontables", telles que les baignoires, par exemple.
Les recours juridique en indemnisation concerne l'écart des 5% sur l'ensemble de la surface habitable. Je ne crois pas que ça puisse s'appliquer sur une pièce en particulier, mais je ne suis pas juriste.
Cordialement
PB

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Merci Pascal,

donc je conclus que la zone en vert dans le schéma ci-dessous est décomptée de la surface Carrez ?



Sachant que vers la gauche c'est l'extérieur et vers la droite vers mon séjour

Belle journée

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[pascal85]

Bonjour
Oui, c'est tout à fait ça

[eliley56]

Bonjour
Une embrasure de porte (ou fenêtre) correspond à l'épaisseur du mur où est située la porte (ou fenêtre). La surface de la largeur de l'embrasure n'entre pas dans la surface habitable, quelque soient les portes et leur position.
Une exception : lorsque un placard est réalisé dans l'épaisseur d'un mur en pierre. Il est compté en surface habitable (si ht> 1,80m), alors que cet espace pourrait être considéré comme une embrasure de porte.
Le ballon d'eau chaude seraient à décompté de la surface habitable selon un jugement qui sert de jurisprudence. Pour autant, ça dépend des juridictions qui ne les considèrent pas de la même manière... ce serait trop simple !
Personnellement, je considère qu'un ballon d'eau chaude est un équipement qui peut changer de place. Si vous le remplacez par un BEC horizontal, il peut être situé alors à une hauteur supérieur à 1,80m et son emprise redevient de la surface habitable.
Ce qui est incompréhensible dans cette jurisprudence qui décompte le BEC, c'est que d'autres équipements ne sont pas décomptés alors qu'ils sont beaucoup moins "démontables", telles que les baignoires, par exemple.
Les recours juridique en indemnisation concerne l'écart des 5% sur l'ensemble de la surface habitable. Je ne crois pas que ça puisse s'appliquer sur une pièce en particulier, mais je ne suis pas juriste.
Cordialement
PB

Bonjour,

Je reviens tardivement sur le sujet mais cela peut en intéresser d'autres : il n'y a pas de jurisprudence pour le BEC, ce n'est pas passé en cassation. Le BEC n'est pas à déduire.
Sinon, je préciserais mur porteur plutôt que pierre.

Je me suis intéressé de près aux coffrages aussi et j'ai reçu des réponses. En gros, c'est à déduire en cas de visée technique et hauteur sous-plafond inférieure à 1m80. A visée esthétique, c'est enlevable/modifiable sans destruction du bâti, donc à ne pas déduire.

Et ceci que ce soit en bois ou en placo, le matériau importe peu. Même le carrelage aux murs peut-être déduit.

J'espère que j'en aiderai quelques uns sur le sujets.

Cordialement