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Nuisance sonore pompe à chaleur voisins

elm2807
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Enregistré le : 04 août 2022, 13:33

Re: Nuisance sonore pompe à chaleur voisins

Messagepar elm2807 » 04 août 2022, 13:35

Bonjour,
Avez-vous eu des nouvelles concernant votre problème car moi même je connais le même souci avec un voisin nouvellement installé qui a mis en place une PAC face à ma terasse. Plus possible de profiter de ma terasse et de la piscine.

Emile

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papyboob
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Enregistré le : 21 août 2022, 20:08

Re: Nuisance sonore pompe à chaleur voisins

Messagepar papyboob » 21 août 2022, 21:46

aucune réponse !


Que faire en cas de litige ?

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brutor58
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Re: Nuisance sonore pompe à chaleur voisins

Messagepar brutor58 » 08 déc. 2022, 19:23

Bonsoir,
les nuisances sonores... Devant la mauvaise foi de la Mairie, il reste la solution d'un constat par expert assermenté faisant une mesure de niveau de "bruit". Ensuite c'est la loi "bruit" qui s'applique. Il faut donc que ce bruit émerge suffisamment du "bruit ambiant" pour qu'il soit qualifié de dérangeant devant un tribunal. Tout ceci coûte de l'argent et il est dommage de n'avoir pas pu régler ce problème à l'amiable. C'est aussi le cas avec les groupes de traitements des eaux de piscine, souvent notifiés comme bruyants. Certains jugements obligent les propriétaires à déplacer ces groupes. Dans le cas d'une pompe à chaleur installée dans une caisse de résonance, l'habillage de cette dernière avec des matériaux non réfléchissants et absorbants les basses fréquences , puis un "obstacle absorbant" à quelques mètres de la PAC dans l'alignement qui vous concerne devrait aider à solutionner le problème. Dans votre cas, il faudrait regarder de tels produits et proposer cette solution à vos voisins. Et le cas échéant les inviter à venir écouter de chez vous...

lg994
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Enregistré le : 17 août 2023, 15:43

Re: Nuisance sonore pompe à chaleur voisins

Messagepar lg994 » 17 août 2023, 15:47

Bonjour,
nous sommes en maison à la campagne et nos nouveaux voisins ont installé une PAC à 9 mètres de la limite de nos deux propriétés, dans un recoin en béton en dessous de leur balcon. Ce recoin étant orienté vers notre maison et jardin, nous recevons toutes les vibrations et autres bruits émanant de ce double compresseur, et ce, depuis mai 2021.
Nous n'avons céssé de tenter d'établir un contact en leur demandant poliment de faire quelque chose pour le bruit mais selon eux, le bruit est inexistant car la PAC est de dernière génération et eux-mêmes n'entendent rien bien que le compresseur soit situé sous leur chambre...

Nous leur avons adressé un recommandé sur les conseils de notre assurance avec une échéance au 31 janvier pour modifier leur installation.
L'assurance nous demande également de faire constater la nuisance par un agent assermenté (mairie...) mais nous sommes dans un village de 700 habitants et la mairie nous dit qu'il n'y a aucune règlementation concernant l'installation des PAC.

Que devons-nous faire? Appeler un huissier?
Merci d'avance pour votre aide.
Bonjour,
Nous avons un problème similaire. Avez vous réussi vos démarches ? Pouvez vous nous faire un retour pour nous aider s’il vous plaît ?

Merci par avance !

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