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Déclaration douane pour les lettres?

athenageorge
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Déclaration douane pour les lettres?

Messagepar athenageorge » 30 déc. 2020, 23:41

Bonjour,

Pour les marchandises il faut remplir les protocoles douaniers pour les destinations comme ex les États-Unis (CN23, factures proformas etc), mais comment fait-on pour les petites lettres? Y-a-t-il des déclarations douanières à faire tout de même? Si j'envoie un produit vers les États-Unis type goodies vendu sur internet à un particulier, dois-je simplement mettre le timbre international équivalent ou dois-je aussi coller sur une petite enveloppe tous les formulaires cités si-dessus? Si c'est le cas, comment fait-on pour mettre tout celà dessus?

kranhirakron
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Re: Déclaration douane pour les lettres?

Messagepar kranhirakron » 31 déc. 2020, 17:43

Oui, peu importe le mode d'envoi, dès que le contenu est autre chose que la correspondance écrire, il faut remplir une déclaration douanière.

Les formulaires, CN23 et facture ou facture proforma, sont a coller sur l'enveloppe, tout simplement ;-)


Que faire en cas de litige ?

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athenageorge
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Re: Déclaration douane pour les lettres?

Messagepar athenageorge » 24 févr. 2021, 18:49

Oui, peu importe le mode d'envoi, dès que le contenu est autre chose que la correspondance écrire, il faut remplir une déclaration douanière.

Les formulaires, CN23 et facture ou facture proforma, sont a coller sur l'enveloppe, tout simplement ;-)
Mais du coup je dois les imprimer en tout petit pour une enveloppe classique, pas très pratique...

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Re: Déclaration douane pour les lettres?

Messagepar Ozd » 24 févr. 2021, 19:17

Vous pouvez également imprimer votre déclaration en bureau de poste sur automate (le format est vraiment petit), ou encore plier les feuilles et les insérer dans une pochette.

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Re: Déclaration douane pour les lettres?

Messagepar athenageorge » 25 févr. 2021, 14:08

Je vous remercie tous les deux pour vos conseils! :)

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